Les bons arbitrages pour votre patrimoine
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Flambée immobilière et marchés financiers sans grand relief, naissance d'un plan retraite universel et fausse réforme de l'ISF : 2004 aura été pour notre épargne une année contrastée. Les investisseurs gagnants sont ceux qui ont osé se lancer dans l'immobilier malgré des prix déjà très élevés. Le millésime 2004 a encore été marqué par de fortes hausses, dans un contexte de taux d'intérêt très bas. Côté Sicav et FCP, il était également possible de réaliser de très belles progressions. Non pas en restant scotché à des produits répliquant des indices qui font du surplace, mais en sélectionnant les meilleurs fonds des gestions actives. Pour s'enrichir en 2005, il faudra plus que jamais se montrer rigoureux dans ses choix et veiller au bon équilibre de son patrimoine.
PROFITEZ DES TAUX DE CREDIT HISTORIQUEMENT BAS
Il est encore temps d'investir dans l'immobilier
Soixante-dix pour cent d'augmentation en six ans ! c'est le taux vertigineux de progression des prix de l'immobilier entre 1998 et 2004 (source Insee). Et ce mouvement ne touche pas que Paris et la région parisienne, puisque les prix des logements de province ont augmenté dans la même proportion depuis le premier trimestre 1998. Peut-on pour autant parler de bulle spéculative ? Le souvenir du krach de 1990 semble aujourd'hui hanter la plupart des candidats. Paradoxalement dans le neuf comme dans l'ancien, le marché reste actif. Il est notamment alimenté par les institutionnels, qui cèdent leur patrimoine immobilier, et par les professionnels de la vente à la découpe, qui acquièrent des immeubles entiers pour les revendre par appartements, en empochant au passage une plus-value substantielle.
Un marché spéculatif ?
Certains éléments peuvent toutefois laisser penser que la hausse des prix n'est pas liée à la spéculation. Tout d'abord, il s'agit d'un marché d'utilisateurs. Les marchands de biens qui avaient alimenté la hausse excessive de la fin des années 1980 restent globalement absents. « En second lieu, nous sommes sur un marché de pénurie », explique Me Philippe Leroy, notaire à Paris. La raréfaction de biens de bonne qualité entretient la tension des prix. « Le parc immobilier connaît aujourd'hui un déficit de 1,5 million de logements auquel il faudra bien faire face », poursuit Xavier Chausson, président d'Omnium Finances. La demande ne semble donc pas près de se tarir.
Enfin, les taux d'intérêt sont aujourd'hui historiquement bas, ce qui réduit de manière très significative le coût du crédit. « Tant que les ménages restent solvables, les établissements bancaires continueront à financer les acquisitions », explique Me Leroy. Les établissements de crédit n'hésitent plus à rallonger la durée des emprunts, parfois sur trente ans, pour ne pas entamer les capacités de remboursement des emprunteurs. Reste que la limite de solvabilité des ménages, malgré l'allongement de la durée des crédits, pourrait bientôt être atteinte. Alors que l'immobilier progressait de 70 % en six ans, le pouvoir d'achat des Français n'a augmenté que de 13 % sur la même période.
Faut-il pour autant renoncer à investir ? Certes non, mais, aujourd'hui plus qu'hier, les acquéreurs doivent entourer leur acquisition d'un certain nombre de précautions.
Acheter au bon prix
« Le premier danger qui guette l'acquéreur est d'acheter à n'importe quel prix en se laissant tenter pas le jeu de la surenchère », explique Me Leroy. Pour connaître les vrais prix du marché, il ne faut pas hésiter à faire le tour des agences immobilières et consulter les statistiques publiées régulièrement par les chambres des notaires et par certains professionnels de l'immobilier comme la Fnaim.
Privilégier la qualité
Bien entendu, un logement idéalement placé, dans un immeuble offrant des prestations de qualité, trouvera plus facilement des locataires et se revendra plus facilement qu'un bien atypique, mal situé. « On ne peut pas aujourd'hui exclure un retournement du marché, ou tout au moins une stagnation des prix, explique Danyel Blain, président d'Avenir Finance. C'est pourquoi il faut privilégier l'immobilier de caractère haut de gamme. Ce sera le dernier secteur touché en cas de crise. »
Calculer la rentabilité de son bien
En achetant un bien locatif, les investisseurs recherchent avant tout à tirer la meilleure rentabilité de leur logement. Les dispositifs fiscaux en vigueur, qu'il s'agisse par exemple de l'amortissement Robien pour le neuf ou le dispositif Malraux pour l'ancien, permettent d'améliorer significativement le rendement de l'opération. « Dans un contexte de prix élevés, les investisseurs doivent se montrer prudents dans leurs acquisitions, prévient Xavier Chausson. Il ne faut investir que dans les produits générant une rentabilité attractive. Par exemple des opérations Robien, en retenant un prix de revente égal au prix d'achat et un taux moyen d'imposition de l'investisseur de 30 %, peuvent aujourd'hui dégager un rendement interne de 7 % par an, avantage fiscal inclus. » Un constat également vérifiable dans l'ancien. « Une opération Malraux sérieusement réalisée permet de constater un gain fiscal de l'ordre de 25 à 30 % sur la durée de l'opération, ce qui non seulement permet de bonifier le rendement, mais servira également d'amortisseur à la baisse si le marché commence à marquer le pas », explique Danyel Blain.
PLUS D'UN MILLION DE PERP ONT ETE SOUSCRITS EN NEUF MOIS
L'épargne-retraite connaît un vrai succès populaire
Le plan d'épargne-retraite populaire n'a pas usurpé son appellation car avec plus d'un million de contrats souscrits en moins de neuf mois il peut se targuer de connaître un vrai succès de masse. Il faut dire que les assureurs et les mutuelles ont été particulièrement réactifs. Depuis le 22 avril 2004, date de publication des décrets lançant officiellement la commercialisation des Perp, plus de 50 contrats différents ont été proposés aux épargnants. Bien entendu, l'attrait fiscal est souvent mis en avant pour attirer le client. Il est vrai que le cadeau est alléchant. Les versements effectués sur un Perp sont déductibles dans la limite de 10 % des revenus professionnels de l'épargnant, ce montant étant lui-même retenu dans la limite de 8 fois le plafond de la Sécurité sociale, soit 23.347 euros pour 2004. Un bonus qui favorise a priori les plus hauts revenus. Pour un versement de 5.000 euros, un contribuable taxé au taux de 48,09 % fera une économie d'impôt de 2.405 euros, alors que le même épargnant taxé au taux de 19,14 % ne verra sa facture d'impôt diminuer que de 957 euros. Outre cette distorsion de traitement en fonction de la tranche marginale d'imposition, le Perp comporte quelques inconvénients. Puisqu'il s'agit de préparer sa retraite, et rien d'autre, les pouvoirs publics ont décidé d'en faire un produit tunnel : sauf cas très exceptionnel, il n'est pas possible de récupérer son épargne avant l'âge de la retraite et la sortie s'effectue obligatoirement en rente.
Une offre disparate
La disparité de l'offre rend parfois ardues les comparaisons entre produits. Trois formes de plan sont autorisées. En premier lieu, on trouve les Perp à capital différé converti en rente, assez proches des contrats d'assurance-vie. L'épargne est investie soit dans des fonds en euros, soit dans des multisupports. Inconvénient : le montant de la rente ne sera connu qu'au terme, en fonction de la table de mortalité alors en vigueur. Pour contourner cet obstacle, il existe les Perp à rente viagère différée (l'épargnant acquiert à chaque versement des fractions de rente dont il connaît la valeur) ou à points (qui garantissent l'acquisition de points de rente lors de chaque versement ; la valeur du point étant révisée chaque année et ne pouvant théoriquement pas baisser, l'épargnant connaît le montant minimal de sa rente).
Reste que les épargnants souscrivent aujourd'hui massivement un produit dont le volet fiscal n'a toujours pas été arrêté. Après avoir attendu près de dix mois les décrets d'application, c'est au tour de l'instruction fiscale de se faire désirer. C'est pourtant elle qui devra préciser les conditions dans lesquelles les sommes versées dans le Perp seront déductibles des revenus. Le projet d'instruction aujourd'hui en circulation (et dont Le Journal des Finances s'est procuré un exemplaire) lève toutefois un coin du voile.
Des garanties limitées
Première surprise : la future instruction limiterait fortement les garanties complémentaires autorisées par les contrats. Hormis les garanties invalidité ou décès, seules les annuités garanties seraient autorisées. En revanche, les garanties de « bonne fin » (l'assureur prend en charge les cotisations de l'adhérent en cas d'incapacité), dépendance ou plancher seraient formellement interdites. Une exclusion qui a de quoi surprendre, et qui arrive un peu tard alors que de nombreux contrats comme les Perp des Banques Populaires, de Cardif, de BNP Paribas ou du Crédit Foncier proposent déjà ce type d'option de rente. L'instruction attire également l'attention sur les options de rentes « variables » ou « par paliers » qui auraient pour effet de liquider la rente sur une courte période, ou au contraire d'en différer le versement à une date tardive : contraire à l'esprit du Perp, elles pourraient entacher le plan d'irrégularité.
Ensuite, le projet d'instruction confirme le caractère individuel du Perp. Dans l'hypothèse où les versements effectués au cours d'une année excèdent le plafond de déduction, l'excédent ne peut pas venir s'imputer sur les revenus d'un autre membre du foyer fiscal qui n'aurait pas utilisé la totalité de ses capacités de déduction.
Enfin, dernière précision apportée par le texte en préparation : lorsque l'arrérage de rente servie au dénouement du Perp n'excède pas 72 euros, l'épargnant peut demander le versement intégral de son capital. Ce qui ne sera pas forcément une bonne affaire, puisqu'il sera imposé de la même manière qu'une pension de retraite.
Le Perp échappe à l'ISF
Si le projet d'instruction confirme le fait que le Perp est un contrat non rachetable (Ndlr : l'épargnant ne peut pas retirer l'épargne investie), il n'en tire aucune conséquence au regard de l'ISF. Son sort a toutefois été scellé au Parlement. La loi de finances pour 2005 prévoit que, pendant la période de versement de la rente, la valeur de capitalisation des rentes constituées dans le cadre du Perp (ainsi que des contrats Madelin, article 83, Perco...) est exonérée d'ISF sans condition. Et, pendant la phase d'épargne, le capital échappe à l'impôt sur la fortune en raison du caractère non rachetable du contrat.
Notre sélection de Perp
- Perp Serenidad/La Fédération Continentale
- Perp Caisse d'épargne/Caisse d'épargne
- Plan retraite CSF/Crédit social des fonctionnaires
- Cardif Multiplus Perp/Cardif
- Gaipare Zen/Gaipare
- Pair/Agipi
- Perp Grafic/Generali
SOUPLE ET PEU IMPOSEE, L'ASSURANCE-VIE EST TOUJOURS PLEBISCITEE PAR LES FRANÇAIS
Les meilleurs contrats pour votre épargne
Le plan d'épargne-retraite populaire n'a pas supplanté l'assurance -vie dans le coeur des Français. Les campagnes de communication orchestrées autour du Perp, le dernier-né issu de la loi Fillon, ont donné une nouvelle jeunesse à sa concurrente. Les épargnants, angoissés par l'idée d'une retraite en peau de chagrin, se sont rués sur la sécurisante et bien connue assurance-vie. Résultat, le premier semestre 2004 s'est achevé en fanfare : la Fédération française des sociétés d'assurances (FFSA) a enregistré pour les contrats vie une progression de 14,5 % du chiffre d'affaires sur les trois premiers trimestres 2004. Certes, cet engouement s'est quelque peu ralenti au troisième trimestre (+ 8 % seulement). Mais 2004 sera indubitablement un bon cru.
Pourtant, le petit monde de l'assurance-vie ne disposait pas de tous les atouts pour séduire les investisseurs. La bonne tenue des marchés financiers a certes provoqué en début d'année un afflux de souscriptions sur les contrats en unités de compte (+ 46 % pour les deux premiers trimestres), mais les capitaux se sont taris au rythme du reflux des marchés. Côté contrats en euros, la situation n'est guère plus réjouissante. Le tassement des taux longs (l'OAT dix ans était à 3,82 % début décembre), les contrats ne peuvent plus offrir de rémunération mirobolante. Certes, les meilleurs d'entre eux (voir cidessous les Palmes de l'assurance-vie du Journal des Finances) continuent d'offrir pour 2003 un rendement de plus de 5 % net, mais la moyenne se situe à seulement 4,3 %, ce qui en taux réel ramène le rendement à 2,2 %, selon la FFSA. Et 2004 devrait se situer encore légèrement en deçà de ces performances. La baisse continue des taux pourrait faire regretter à certains épargnants le bon vieux temps où les contrats d'assurance-vie en francs - aujourd'hui en euros - étaient assortis d'un rendement minimum garanti de 4,5 %. Mais la grande majorité des contrats comportant cette clause a été revue. Les assureurs, par nature prévoyants, ont anticipé cette évolution et modifié en conséquence les conditions générales de leurs contrats. Ces modifications sont intervenues par le biais d'avenants signés individuellement avec chaque épargnant ou, plus souvent, en négociant avec l'association représentant l'ensemble des souscripteurs.
L'affaire Predica
Comme la plupart des autres assureurs de la place, Predica, qui réalise l'une des plus grosses collectes du marché, a pris la précaution de modifier cette clause de taux garanti via un accord avec Andecam, l'association représentant les assurés. Et curieusement, la Commission de contrôle des assurances (CCAMIP) a demandé à la filiale assurance-vie du Crédit Agricole de constituer à ce titre des provisions supplémentaires. La commission estimerait que, l'indépendance de l'association n'étant pas établie, des assurés seraient fondés à poursuivre l'assureur et à réclamer le rétablissement de cette clause.
Il est en tout cas peu probable que cette polémique ait des conséquences financières significatives. Pour cela, encore faudrait-il que les assurés aient un intérêt à agir. Bien que la clause de rendement minimal ait été supprimée depuis plusieurs années, les rendements servis aux assurés ont en moyenne été supérieurs à 4,5 %, exception faite de l'année 2003. Et il serait fort étonnant de voir les particuliers se présenter en nombre devant les juges pour obtenir réparation d'un « préjudice » qui se résume à un manque à gagner de quelques dixièmes de point.
En revanche, plusieurs assurés ont réclamé et obtenu le remboursement de pertes importantes sur des contrats en unités de compte souscrits au coeur de la bulle boursière.
Condamnations pour manque d'information
Fortis et Axa ont fait les frais d'un mouvement de fronde de souscripteurs mécontents. Ils ont été condamnés à verser à leurs clients respectivement 114.000 euros et 100.000 euros. Ce pactole est revenu à des investisseurs assez audacieux pour invoquer le défaut d'information sur leurs contrats multisupports, et leur argumentation a été suivie par les juges. Les obligations légales des assureurs sont lourdes et les documents transmis initialement aux souscripteurs peuvent contenir des failles qui ont permis aux assurés de gagner.
Gageons que les conditions des nouveaux contrats seront dorénavant examinées à la loupe pour éviter de tels recours.
Sécurité et transmission de patrimoine
Du strict point de vue juridique, les assureurs avaient de quoi trembler bien davantage en attendant le verdict de la Cour de cassation qui devait confirmer le régime dérogatoire de l'assurance-vie. Ici, l'enjeu est énorme. Grâce à ce régime, les sommes transmises via des contrats vie sont exclues de l'actif successoral - sauf pour les versements excédant 30.500 euros effectués après 70 ans - et échappent aux droits de succession. La cour a jugé que « le contrat d'assurance, dont les effets dépendent de la durée de la vie humaine, comporte un aléa » au sens du Code civil et du Code des assurances « et constitue un contrat d'assurance sur la vie ». C'est cette notion d'aléa qui permet à l'assurance-vie de bénéficier d'un régime fiscal particulier.
Les notaires contestaient cette exception, estimant qu'il convenait de réintégrer dans l'actif successoral (sur lequel est calculé leurs honoraires...) les sommes versées aux bénéficiaires au décès de l'assuré. Ce qui aurait eu pour effet de répartir entre les héritiers les sommes investies et de les soumettre à ce titre aux droits de succession. C'est à ce régime successoral dérogatoire que tient en grande partie le succès de l'assurance-vie, et la remise en cause de cet avantage aurait certainement provoqué une fuite des capitaux vers d'autres produits d'épargne. Ce ne sera pas le cas et, malgré quelques brèches perpétrées par le fisc, le bastion de l'assurance-vie résiste.
Gérard Andreck, assureur de l'année
Le directeur général de la Macif, Gérard Andreck, a été désigné « assureur de l'année » par un jury de journalistes de la presse économique et financière réunis par le Club des Assureurs. Cette association réunit les directeurs et cadres de compagnies et mutuelles d'assurance, sociétés de courtage, caisses de retraite. L'année 2004 aura été riche en événements pour la Macif : lancement du dispositif Macif Sourds (www.macifsourds.com) à destination des sourds et malentendants, partenariat stratégique avec la Maif et les Caisses d'Epargne dans les domaines de l'assurance, de la banque et des services... Le même jury a désigné Eric Lemaire, directeur de la communication d'Axa France, « meilleur communicant presse 2004 ».
Toujours dans le cadre du club des Assureurs, un jury de professionnels a couronné La Mutelle des Motards pour le meilleur rapport annuel 2004 et a décerné un prix spécial du jury à Prévoir Vie.
COMMENT RESTRUCTURER VOTRE PORTEFEUILLE DE SICAV
L'année 2004 a consacré les spécialistes des valeurs moyennes
Les adeptes de l'analyse fondamentale et du stock-picking sont sans conteste les grands gagnants de l'année 2004. Alors que les indices stagnent et que certaines grandes valeurs de fond de portefeuille comme Carrefour ou L'Oréal ont déçu les investisseurs, les spécialistes des petites et moyennes valeurs ont pu exprimer leurs talents et se taillent la part du lion dans les palmarès. Et, si leurs performances sont particulièrement bonnes cette année, ils n'ont pas à rougir de leur classement sur cinq ans. C'est d'ailleurs sur cette durée que sont jugés les Sicav et FCP du grand prix du Journal des Finances-Le Figaro (voir notre sélection ci-contre).
Les actions toujours privilégiées
Dans un contexte où il est difficile de prédire une brusque envolée des indices, nous donnons toujours notre préférence à ces stockpickers, et nous maintenons notre surpondération actions dans notre portefeuille d'OPCVM (voir encadré ci-contre). Si la reprise européenne est freinée par la baisse du dollar, le climat reste toutefois à un relatif optimisme. « Nous estimons que les mauvaises performances européennes du troisième trimestre sont passagères, mais on ne peut pas ignorer qu'elles pèseront sur les résultats bénéficiaires du deuxième semestre 2004 », peut-on lire dans la lettre de décembre de La Française des Placements. Malgré le retard de l'économie européenne par rapport à nos prévisions, nous restons positifs sur les actions, et particulièrement sur l'Europe.
Les investisseurs les plus audacieux pourront consacrer une petite partie de leur portefeuille aux OPCVM d'Europe de l'Est, même s'ils ont déjà globalement réalisé de très belles progressions en 2004. En revanche, la croissance américaine, encore très dynamique, pourrait marquer une pause. Quant au Japon, il devrait finir par tirer profit de l'envolée de la zone asiatique, dont il a très peu bénéficié jusqu'à présent.
Parallèlement, la remontée des taux, qui se fait toujours attendre, devrait se concrétiser en 2005, ce qui nous rend extrêmement prudents sur le poste obligataire.
LE CONSEIL DU JOURNAL DES FINANCES
Notre allocation d'actifs
- Portefeuille équilibré
Monétaires :
Monétaires dynamiques : 30 %
Obligataires :
Convertibles : 5 %
Obligations privées : 10 %
Actions :
Actions européennes : 25 %
Actions Amérique : 5 %
Actions Japon : 10 %
Actions matières premières : 5 %
Alternatif : 10 %
(fonds de fonds multistratégie)
- Portefeuille dynamique
Monétaires : 5 %
Obligataires :
Obligations privées : 5 %
Actions :
Actions européennes : 35 %
Actions Amérique : 10 %
Actions Japon : 15 %
Actions matières premières : 15 %
Alternatif : 15 %
(fonds de fonds multistratégie)
PROFITEZ DES TAUX DE CREDIT HISTORIQUEMENT BAS
Il est encore temps d'investir dans l'immobilier
Soixante-dix pour cent d'augmentation en six ans ! c'est le taux vertigineux de progression des prix de l'immobilier entre 1998 et 2004 (source Insee). Et ce mouvement ne touche pas que Paris et la région parisienne, puisque les prix des logements de province ont augmenté dans la même proportion depuis le premier trimestre 1998. Peut-on pour autant parler de bulle spéculative ? Le souvenir du krach de 1990 semble aujourd'hui hanter la plupart des candidats. Paradoxalement dans le neuf comme dans l'ancien, le marché reste actif. Il est notamment alimenté par les institutionnels, qui cèdent leur patrimoine immobilier, et par les professionnels de la vente à la découpe, qui acquièrent des immeubles entiers pour les revendre par appartements, en empochant au passage une plus-value substantielle.
Un marché spéculatif ?
Certains éléments peuvent toutefois laisser penser que la hausse des prix n'est pas liée à la spéculation. Tout d'abord, il s'agit d'un marché d'utilisateurs. Les marchands de biens qui avaient alimenté la hausse excessive de la fin des années 1980 restent globalement absents. « En second lieu, nous sommes sur un marché de pénurie », explique Me Philippe Leroy, notaire à Paris. La raréfaction de biens de bonne qualité entretient la tension des prix. « Le parc immobilier connaît aujourd'hui un déficit de 1,5 million de logements auquel il faudra bien faire face », poursuit Xavier Chausson, président d'Omnium Finances. La demande ne semble donc pas près de se tarir.
Enfin, les taux d'intérêt sont aujourd'hui historiquement bas, ce qui réduit de manière très significative le coût du crédit. « Tant que les ménages restent solvables, les établissements bancaires continueront à financer les acquisitions », explique Me Leroy. Les établissements de crédit n'hésitent plus à rallonger la durée des emprunts, parfois sur trente ans, pour ne pas entamer les capacités de remboursement des emprunteurs. Reste que la limite de solvabilité des ménages, malgré l'allongement de la durée des crédits, pourrait bientôt être atteinte. Alors que l'immobilier progressait de 70 % en six ans, le pouvoir d'achat des Français n'a augmenté que de 13 % sur la même période.
Faut-il pour autant renoncer à investir ? Certes non, mais, aujourd'hui plus qu'hier, les acquéreurs doivent entourer leur acquisition d'un certain nombre de précautions.
Acheter au bon prix
« Le premier danger qui guette l'acquéreur est d'acheter à n'importe quel prix en se laissant tenter pas le jeu de la surenchère », explique Me Leroy. Pour connaître les vrais prix du marché, il ne faut pas hésiter à faire le tour des agences immobilières et consulter les statistiques publiées régulièrement par les chambres des notaires et par certains professionnels de l'immobilier comme la Fnaim.
Privilégier la qualité
Bien entendu, un logement idéalement placé, dans un immeuble offrant des prestations de qualité, trouvera plus facilement des locataires et se revendra plus facilement qu'un bien atypique, mal situé. « On ne peut pas aujourd'hui exclure un retournement du marché, ou tout au moins une stagnation des prix, explique Danyel Blain, président d'Avenir Finance. C'est pourquoi il faut privilégier l'immobilier de caractère haut de gamme. Ce sera le dernier secteur touché en cas de crise. »
Calculer la rentabilité de son bien
En achetant un bien locatif, les investisseurs recherchent avant tout à tirer la meilleure rentabilité de leur logement. Les dispositifs fiscaux en vigueur, qu'il s'agisse par exemple de l'amortissement Robien pour le neuf ou le dispositif Malraux pour l'ancien, permettent d'améliorer significativement le rendement de l'opération. « Dans un contexte de prix élevés, les investisseurs doivent se montrer prudents dans leurs acquisitions, prévient Xavier Chausson. Il ne faut investir que dans les produits générant une rentabilité attractive. Par exemple des opérations Robien, en retenant un prix de revente égal au prix d'achat et un taux moyen d'imposition de l'investisseur de 30 %, peuvent aujourd'hui dégager un rendement interne de 7 % par an, avantage fiscal inclus. » Un constat également vérifiable dans l'ancien. « Une opération Malraux sérieusement réalisée permet de constater un gain fiscal de l'ordre de 25 à 30 % sur la durée de l'opération, ce qui non seulement permet de bonifier le rendement, mais servira également d'amortisseur à la baisse si le marché commence à marquer le pas », explique Danyel Blain.
PLUS D'UN MILLION DE PERP ONT ETE SOUSCRITS EN NEUF MOIS
L'épargne-retraite connaît un vrai succès populaire
Le plan d'épargne-retraite populaire n'a pas usurpé son appellation car avec plus d'un million de contrats souscrits en moins de neuf mois il peut se targuer de connaître un vrai succès de masse. Il faut dire que les assureurs et les mutuelles ont été particulièrement réactifs. Depuis le 22 avril 2004, date de publication des décrets lançant officiellement la commercialisation des Perp, plus de 50 contrats différents ont été proposés aux épargnants. Bien entendu, l'attrait fiscal est souvent mis en avant pour attirer le client. Il est vrai que le cadeau est alléchant. Les versements effectués sur un Perp sont déductibles dans la limite de 10 % des revenus professionnels de l'épargnant, ce montant étant lui-même retenu dans la limite de 8 fois le plafond de la Sécurité sociale, soit 23.347 euros pour 2004. Un bonus qui favorise a priori les plus hauts revenus. Pour un versement de 5.000 euros, un contribuable taxé au taux de 48,09 % fera une économie d'impôt de 2.405 euros, alors que le même épargnant taxé au taux de 19,14 % ne verra sa facture d'impôt diminuer que de 957 euros. Outre cette distorsion de traitement en fonction de la tranche marginale d'imposition, le Perp comporte quelques inconvénients. Puisqu'il s'agit de préparer sa retraite, et rien d'autre, les pouvoirs publics ont décidé d'en faire un produit tunnel : sauf cas très exceptionnel, il n'est pas possible de récupérer son épargne avant l'âge de la retraite et la sortie s'effectue obligatoirement en rente.
Une offre disparate
La disparité de l'offre rend parfois ardues les comparaisons entre produits. Trois formes de plan sont autorisées. En premier lieu, on trouve les Perp à capital différé converti en rente, assez proches des contrats d'assurance-vie. L'épargne est investie soit dans des fonds en euros, soit dans des multisupports. Inconvénient : le montant de la rente ne sera connu qu'au terme, en fonction de la table de mortalité alors en vigueur. Pour contourner cet obstacle, il existe les Perp à rente viagère différée (l'épargnant acquiert à chaque versement des fractions de rente dont il connaît la valeur) ou à points (qui garantissent l'acquisition de points de rente lors de chaque versement ; la valeur du point étant révisée chaque année et ne pouvant théoriquement pas baisser, l'épargnant connaît le montant minimal de sa rente).
Reste que les épargnants souscrivent aujourd'hui massivement un produit dont le volet fiscal n'a toujours pas été arrêté. Après avoir attendu près de dix mois les décrets d'application, c'est au tour de l'instruction fiscale de se faire désirer. C'est pourtant elle qui devra préciser les conditions dans lesquelles les sommes versées dans le Perp seront déductibles des revenus. Le projet d'instruction aujourd'hui en circulation (et dont Le Journal des Finances s'est procuré un exemplaire) lève toutefois un coin du voile.
Des garanties limitées
Première surprise : la future instruction limiterait fortement les garanties complémentaires autorisées par les contrats. Hormis les garanties invalidité ou décès, seules les annuités garanties seraient autorisées. En revanche, les garanties de « bonne fin » (l'assureur prend en charge les cotisations de l'adhérent en cas d'incapacité), dépendance ou plancher seraient formellement interdites. Une exclusion qui a de quoi surprendre, et qui arrive un peu tard alors que de nombreux contrats comme les Perp des Banques Populaires, de Cardif, de BNP Paribas ou du Crédit Foncier proposent déjà ce type d'option de rente. L'instruction attire également l'attention sur les options de rentes « variables » ou « par paliers » qui auraient pour effet de liquider la rente sur une courte période, ou au contraire d'en différer le versement à une date tardive : contraire à l'esprit du Perp, elles pourraient entacher le plan d'irrégularité.
Ensuite, le projet d'instruction confirme le caractère individuel du Perp. Dans l'hypothèse où les versements effectués au cours d'une année excèdent le plafond de déduction, l'excédent ne peut pas venir s'imputer sur les revenus d'un autre membre du foyer fiscal qui n'aurait pas utilisé la totalité de ses capacités de déduction.
Enfin, dernière précision apportée par le texte en préparation : lorsque l'arrérage de rente servie au dénouement du Perp n'excède pas 72 euros, l'épargnant peut demander le versement intégral de son capital. Ce qui ne sera pas forcément une bonne affaire, puisqu'il sera imposé de la même manière qu'une pension de retraite.
Le Perp échappe à l'ISF
Si le projet d'instruction confirme le fait que le Perp est un contrat non rachetable (Ndlr : l'épargnant ne peut pas retirer l'épargne investie), il n'en tire aucune conséquence au regard de l'ISF. Son sort a toutefois été scellé au Parlement. La loi de finances pour 2005 prévoit que, pendant la période de versement de la rente, la valeur de capitalisation des rentes constituées dans le cadre du Perp (ainsi que des contrats Madelin, article 83, Perco...) est exonérée d'ISF sans condition. Et, pendant la phase d'épargne, le capital échappe à l'impôt sur la fortune en raison du caractère non rachetable du contrat.
Notre sélection de Perp
- Perp Serenidad/La Fédération Continentale
- Perp Caisse d'épargne/Caisse d'épargne
- Plan retraite CSF/Crédit social des fonctionnaires
- Cardif Multiplus Perp/Cardif
- Gaipare Zen/Gaipare
- Pair/Agipi
- Perp Grafic/Generali
SOUPLE ET PEU IMPOSEE, L'ASSURANCE-VIE EST TOUJOURS PLEBISCITEE PAR LES FRANÇAIS
Les meilleurs contrats pour votre épargne
Le plan d'épargne-retraite populaire n'a pas supplanté l'assurance -vie dans le coeur des Français. Les campagnes de communication orchestrées autour du Perp, le dernier-né issu de la loi Fillon, ont donné une nouvelle jeunesse à sa concurrente. Les épargnants, angoissés par l'idée d'une retraite en peau de chagrin, se sont rués sur la sécurisante et bien connue assurance-vie. Résultat, le premier semestre 2004 s'est achevé en fanfare : la Fédération française des sociétés d'assurances (FFSA) a enregistré pour les contrats vie une progression de 14,5 % du chiffre d'affaires sur les trois premiers trimestres 2004. Certes, cet engouement s'est quelque peu ralenti au troisième trimestre (+ 8 % seulement). Mais 2004 sera indubitablement un bon cru.
Pourtant, le petit monde de l'assurance-vie ne disposait pas de tous les atouts pour séduire les investisseurs. La bonne tenue des marchés financiers a certes provoqué en début d'année un afflux de souscriptions sur les contrats en unités de compte (+ 46 % pour les deux premiers trimestres), mais les capitaux se sont taris au rythme du reflux des marchés. Côté contrats en euros, la situation n'est guère plus réjouissante. Le tassement des taux longs (l'OAT dix ans était à 3,82 % début décembre), les contrats ne peuvent plus offrir de rémunération mirobolante. Certes, les meilleurs d'entre eux (voir cidessous les Palmes de l'assurance-vie du Journal des Finances) continuent d'offrir pour 2003 un rendement de plus de 5 % net, mais la moyenne se situe à seulement 4,3 %, ce qui en taux réel ramène le rendement à 2,2 %, selon la FFSA. Et 2004 devrait se situer encore légèrement en deçà de ces performances. La baisse continue des taux pourrait faire regretter à certains épargnants le bon vieux temps où les contrats d'assurance-vie en francs - aujourd'hui en euros - étaient assortis d'un rendement minimum garanti de 4,5 %. Mais la grande majorité des contrats comportant cette clause a été revue. Les assureurs, par nature prévoyants, ont anticipé cette évolution et modifié en conséquence les conditions générales de leurs contrats. Ces modifications sont intervenues par le biais d'avenants signés individuellement avec chaque épargnant ou, plus souvent, en négociant avec l'association représentant l'ensemble des souscripteurs.
L'affaire Predica
Comme la plupart des autres assureurs de la place, Predica, qui réalise l'une des plus grosses collectes du marché, a pris la précaution de modifier cette clause de taux garanti via un accord avec Andecam, l'association représentant les assurés. Et curieusement, la Commission de contrôle des assurances (CCAMIP) a demandé à la filiale assurance-vie du Crédit Agricole de constituer à ce titre des provisions supplémentaires. La commission estimerait que, l'indépendance de l'association n'étant pas établie, des assurés seraient fondés à poursuivre l'assureur et à réclamer le rétablissement de cette clause.
Il est en tout cas peu probable que cette polémique ait des conséquences financières significatives. Pour cela, encore faudrait-il que les assurés aient un intérêt à agir. Bien que la clause de rendement minimal ait été supprimée depuis plusieurs années, les rendements servis aux assurés ont en moyenne été supérieurs à 4,5 %, exception faite de l'année 2003. Et il serait fort étonnant de voir les particuliers se présenter en nombre devant les juges pour obtenir réparation d'un « préjudice » qui se résume à un manque à gagner de quelques dixièmes de point.
En revanche, plusieurs assurés ont réclamé et obtenu le remboursement de pertes importantes sur des contrats en unités de compte souscrits au coeur de la bulle boursière.
Condamnations pour manque d'information
Fortis et Axa ont fait les frais d'un mouvement de fronde de souscripteurs mécontents. Ils ont été condamnés à verser à leurs clients respectivement 114.000 euros et 100.000 euros. Ce pactole est revenu à des investisseurs assez audacieux pour invoquer le défaut d'information sur leurs contrats multisupports, et leur argumentation a été suivie par les juges. Les obligations légales des assureurs sont lourdes et les documents transmis initialement aux souscripteurs peuvent contenir des failles qui ont permis aux assurés de gagner.
Gageons que les conditions des nouveaux contrats seront dorénavant examinées à la loupe pour éviter de tels recours.
Sécurité et transmission de patrimoine
Du strict point de vue juridique, les assureurs avaient de quoi trembler bien davantage en attendant le verdict de la Cour de cassation qui devait confirmer le régime dérogatoire de l'assurance-vie. Ici, l'enjeu est énorme. Grâce à ce régime, les sommes transmises via des contrats vie sont exclues de l'actif successoral - sauf pour les versements excédant 30.500 euros effectués après 70 ans - et échappent aux droits de succession. La cour a jugé que « le contrat d'assurance, dont les effets dépendent de la durée de la vie humaine, comporte un aléa » au sens du Code civil et du Code des assurances « et constitue un contrat d'assurance sur la vie ». C'est cette notion d'aléa qui permet à l'assurance-vie de bénéficier d'un régime fiscal particulier.
Les notaires contestaient cette exception, estimant qu'il convenait de réintégrer dans l'actif successoral (sur lequel est calculé leurs honoraires...) les sommes versées aux bénéficiaires au décès de l'assuré. Ce qui aurait eu pour effet de répartir entre les héritiers les sommes investies et de les soumettre à ce titre aux droits de succession. C'est à ce régime successoral dérogatoire que tient en grande partie le succès de l'assurance-vie, et la remise en cause de cet avantage aurait certainement provoqué une fuite des capitaux vers d'autres produits d'épargne. Ce ne sera pas le cas et, malgré quelques brèches perpétrées par le fisc, le bastion de l'assurance-vie résiste.
Gérard Andreck, assureur de l'année
Le directeur général de la Macif, Gérard Andreck, a été désigné « assureur de l'année » par un jury de journalistes de la presse économique et financière réunis par le Club des Assureurs. Cette association réunit les directeurs et cadres de compagnies et mutuelles d'assurance, sociétés de courtage, caisses de retraite. L'année 2004 aura été riche en événements pour la Macif : lancement du dispositif Macif Sourds (www.macifsourds.com) à destination des sourds et malentendants, partenariat stratégique avec la Maif et les Caisses d'Epargne dans les domaines de l'assurance, de la banque et des services... Le même jury a désigné Eric Lemaire, directeur de la communication d'Axa France, « meilleur communicant presse 2004 ».
Toujours dans le cadre du club des Assureurs, un jury de professionnels a couronné La Mutelle des Motards pour le meilleur rapport annuel 2004 et a décerné un prix spécial du jury à Prévoir Vie.
COMMENT RESTRUCTURER VOTRE PORTEFEUILLE DE SICAV
L'année 2004 a consacré les spécialistes des valeurs moyennes
Les adeptes de l'analyse fondamentale et du stock-picking sont sans conteste les grands gagnants de l'année 2004. Alors que les indices stagnent et que certaines grandes valeurs de fond de portefeuille comme Carrefour ou L'Oréal ont déçu les investisseurs, les spécialistes des petites et moyennes valeurs ont pu exprimer leurs talents et se taillent la part du lion dans les palmarès. Et, si leurs performances sont particulièrement bonnes cette année, ils n'ont pas à rougir de leur classement sur cinq ans. C'est d'ailleurs sur cette durée que sont jugés les Sicav et FCP du grand prix du Journal des Finances-Le Figaro (voir notre sélection ci-contre).
Les actions toujours privilégiées
Dans un contexte où il est difficile de prédire une brusque envolée des indices, nous donnons toujours notre préférence à ces stockpickers, et nous maintenons notre surpondération actions dans notre portefeuille d'OPCVM (voir encadré ci-contre). Si la reprise européenne est freinée par la baisse du dollar, le climat reste toutefois à un relatif optimisme. « Nous estimons que les mauvaises performances européennes du troisième trimestre sont passagères, mais on ne peut pas ignorer qu'elles pèseront sur les résultats bénéficiaires du deuxième semestre 2004 », peut-on lire dans la lettre de décembre de La Française des Placements. Malgré le retard de l'économie européenne par rapport à nos prévisions, nous restons positifs sur les actions, et particulièrement sur l'Europe.
Les investisseurs les plus audacieux pourront consacrer une petite partie de leur portefeuille aux OPCVM d'Europe de l'Est, même s'ils ont déjà globalement réalisé de très belles progressions en 2004. En revanche, la croissance américaine, encore très dynamique, pourrait marquer une pause. Quant au Japon, il devrait finir par tirer profit de l'envolée de la zone asiatique, dont il a très peu bénéficié jusqu'à présent.
Parallèlement, la remontée des taux, qui se fait toujours attendre, devrait se concrétiser en 2005, ce qui nous rend extrêmement prudents sur le poste obligataire.
LE CONSEIL DU JOURNAL DES FINANCES
Notre allocation d'actifs
- Portefeuille équilibré
Monétaires :
Monétaires dynamiques : 30 %
Obligataires :
Convertibles : 5 %
Obligations privées : 10 %
Actions :
Actions européennes : 25 %
Actions Amérique : 5 %
Actions Japon : 10 %
Actions matières premières : 5 %
Alternatif : 10 %
(fonds de fonds multistratégie)
- Portefeuille dynamique
Monétaires : 5 %
Obligataires :
Obligations privées : 5 %
Actions :
Actions européennes : 35 %
Actions Amérique : 10 %
Actions Japon : 15 %
Actions matières premières : 15 %
Alternatif : 15 %
(fonds de fonds multistratégie)